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Serge
Administrateur

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Inscrit le: 22 Avr 2016
Messages: 91

MessagePosté le: Sam 23 Avr - 14:18 (2016)    Sujet du message: A lire avant de poster Répondre en citant

Ce forum est un site traitant l'archéologie et la numismatique.
Tout message ne traitant pas de ces sujets pourront être effacés sans préavis.
Il faut noter que ce n'est pas un forum sur la détection de métaux et tout commentaire à ce sujet pourra être éliminé par un modérateur.

Petit rappel de la loi :

L.542-1 Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche.

L. 542-2 Toute publicité ou notice d'utilisation concernant les détecteurs de métaux doit comporter le rappel de l'interdiction mentionnée à l'article L. 542-1, des sanctions pénales encourues ainsi que des motifs de cette réglementation.


Les administrateurs et modérateurs de ce forum s’efforceront de supprimer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible.
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MessagePosté le: Sam 23 Avr - 14:18 (2016)    Sujet du message: Publicité

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